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Synthèse par nature B02 B03 2020(39.41 Ko)
Synthèse par nature B01 2020(45.29 Ko)
Délibération n° 291 du 18 avril 2007 contrats de représentation et d'assistance à caractère administratif(15.07 Ko)
Décret n°2018-803 du 24 septembre 2018 modifiant le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012(161.58 Ko)
Décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique(307.14 Ko)
Décret 2018-803 du 24 septembre 2018 modifiant le décret n°2012-1246(59.59 Ko)
Décret du 2 septembre 1996 - Pièces justificatives des paiements des collectivités et établissements publics de la NC(3.56 Mo)
Délibération n°136/CP du 1er mars 1967 portant réglementation des marchés publics(330.54 Ko)
Analyse financière 2019 de la Nouvelle-Calédonie(1.67 Mo)
Documentation
Délibération n° 424 du 20 mars 2019 portant réglementation des marchés publics(339.12 Ko)
Délibération du Congrès n° 64/CP du 10 mai 1989(29.87 Ko)
Annexe à la délibération n°64/CP du 10 mai 1989 CCAG marchés publics de travaux(347.26 Ko)
Annexe à la délibération n° 64/CP du 10 mai 1989 CCAG marchés publics de fournitures(138.17 Ko)
Modèle de facture sur word(44.57 Ko)
Règlement budgétaire et financier de la Nouvelle-Calédonie 2014-2019(278.04 Ko)
Délibération n°15 du 28 août 2014 approuvant le règlement budgétaire et financier de la Nouvelle-Calédonie(185.47 Ko)
Instruction budgétaire et comptable M52 adaptée à la Nouvelle-Calédonie TOME 2(1.91 Mo)
Instruction budgétaire et comptable M52 adaptée à la Nouvelle-Calédonie TOME 1(581.19 Ko)
Note DAPM mentions obligatoires situations travaux(806.55 Ko)
Notes gestion EA validées DBAF DAPM(264.56 Ko)
Communiqué du 29.08.2018 À l’attention des fournisseurs et prestataires de la NC(77.83 Ko)
Modèle de facture conforme (avec les mentions attendues)(358.02 Ko)
Note aux fournisseurs Mentions réglementaires et spécifiques(429.66 Ko)
Plan de réforme amendé avec la CTC(166.33 Ko)
Réforme de la gestion des finances publiques(763.48 Ko)
Rapport
Analyse financière 2018 de la Nouvelle-Calédonie(29.72 Mo)
Rapport n°100-GNC du 22/10/2019 - risques extérieurs(1.93 Mo)
Rapport PEFA 2019 de la Nouvelle-Calédonie(2.02 Mo)
Rapport n°136-GNC du 04/12/2018 - risques extérieurs(1.89 Mo)
Rapport 2012 de la Chambre Territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie(676.32 Ko)
Rapport 2008 de la Chambre Territoriale des Comptes de Nouvelle-Calédonie(6.39 Mo)